République et canton de Genève

Grand Conseil

Résultats de la recherche

Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.
Vous pouvez aussi refaire la même recherche via votre moteur de recherche par défaut.

Objets parlementaires

M 1328
Objet renvoyé en commission le 13.04.2000
Objet reporté le 17.03.2000
M 1328 A
Objet renvoyé en commission le 29.08.2003
Objet reporté le 13.06.2003
M 1328 B
Objet adopté et renvoyé au Conseil d'Etat le 19.12.2003
Objet reporté le 05.12.2003
M 1328 C
Pris acte le 20.04.2012

Mémoriaux (textes et vidéos)

M 1328-C | 20 avril 2012 - 15h
M-1328-C Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de MM. Florian Barro, Jacques Béné, Thomas Büchi, Michel Parrat sur la politique du Conseil d'Etat pour la production de logements

M 1328-B | 19 décembre 2003 - 8h
M 1328-B Rapport de la commission du logement chargée d'étudier la proposition de motion de MM. Florian Barro, Jacques Béné, Thomas Büchi, Michel Parrat sur la politique du Conseil d'Etat pour la production de logements

M 1328-A | 29 août 2003 - 8h
M 1328-A Rapport de la commission du logement chargée d'étudier la motion de MM. Florian Barro, Jacques Béné, Thomas Büchi, Michel Parrat sur la politique du Conseil d'Etat pour la production de logements 

M 1328 | 13 avril 2000
M 1328 7. Proposition de motion de MM. Florian Barro, Michel Parrat, Jacques Béné et Thomas Büchi sur la politique du Conseil d'Etat pour la production de logements. ( )M1328